Documents et textes réglementaires

Arrêtés et Décrets

Textes réglementaires

Formation doctorale

  • Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat. Texte.
  • Arrêté du 1er juillet 2016 modifiant l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat. Texte.

Contrat Doctoral

  • Décret no 2016-1173 du 29 août 2016 modifiant le décret no 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche. Texte.
  • Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel. Texte.
  • Décret no 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche. Texte
  • Décret no 2015-455 du 21 avril 2015 fixant des dispositions dérogatoires à la proportion minimale de quarante pour cent de chaque sexe dans la composition des comités de sélection des concours de recrutement des professeurs des universités. Texte

Liste des personnels assimilés aux professeurs des universités

Code de l’éducation

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Arrêté du 1er juillet 2016Arrêté du 1er juillet 2016 modifiant l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat Arrêté du 25 mai 2016 Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat. Arrêté du 29 août 2016Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel Arrêté-5-Aout-2006Modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou des travaux présentés en soutenance en vue du doctorat Arrêté-du-7-août 2006Arrêté du 7 août 2006 modifiant l’arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse Association_EDSFAssociation des doctorants de l’EDSF Charte-UECharte Européenne du chercheur Décret no 2015-455 du 21 avril 2015 Décret no 2015-455 du 21 avril 2015 fixant des dispositions dérogatoires à la proportion minimale de quarante pour cent de chaque sexe dans la composition des comités de sélection des concours de recrutement des professeurs des universités. Décret no 2016-1173 du 29 août 2016 Décret no 2016-1173 du 29 août 2016 modifiant le décret no 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche Décret no 2009-464 du 23 avril 2009 Décret no 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche EducationCode Education Guide du doctorant 2013 Liste-Professeurs-AssimilésListe de personnels assimilés aux professeurs des universités